Les banlieues

L’arme du contrôle fiscal au service du financement associatif dans les banlieues.

L’utilisation de leviers fiscaux pour favoriser le développement des banlieues est généralement abordée par le biais de l’installation de zones franches dans les quartiers « sensibles » afin d’y favoriser l’activité économique et l’emploi. Cette initiative, encouragée par Alain Juppé et appliquée avec succès pour réhabiliter et développer les quartiers les moins favorisés de sa ville, Bordeaux, butte néanmoins souvent sur le manque de stabilité constaté dans ces quartiers et ne constitue en aucun cas une solution au problème des « modèles » développés au niveau des quartiers en la personne des « caïds », dealers et trafiquants de tous ordres.

Il convient de casser cette image de la réussite facile en marge de la société, afin que les jeunes de ces quartiers réorientent leurs espoirs de réussite vers des voies plus durables, au cœur de la société moderne, sur la base de leur mérite. L’idée est donc d’attaquer ces modèles à la racine même de ce qui les rend fascinants : la réussite matérielle rapide.

Il existe un système de contrôle fiscal basé sur les « signes extérieurs de richesse », tels que les berlines de luxe dans lesquelles pavoisent souvent les trafiquants en question. Le fisc demande au contribuable de justifier des revenus qui lui ont permis de réaliser de telles acquisitions, peu en rapport avec leur situation fiscale déclarée. Si les revenus en questions n’ont pas été déclarés, ils sont soumis à un redressement ; si le contribuable n’est pas en mesure de justifier de revenus suffisants pour réaliser une telle acquisition, il est soumis à une Taxation d’Office (TO) sur la base de grille induisant le niveau de revenu nécessaire pour accéder aux éléments constatés du train de vie du contribuable.

Dans le cas, probable, où les trafiquants incriminés seraient incapables de faire face à l’imposition réclamée, il sera procédé à la saisie du bien constituant le «  signe extérieur de richesse », qui sera ensuite vendu pour régler l’impôt grâce à la vente de ce bien.

De façon à rendre le système profitable aux banlieues au-delà de l’affadissement de l’image de réussite des trafiquants, le produit de ces ventes pourrait être alloué au financement de projets associatifs au profit des quartiers en difficultés ou des victimes de la toxicomanie.

Le gain serait alors double : élimination des « contre-modèles » et promotion de projets associatifs de développement.

François